Soutien contractuel du Département aux politiques territoriales en faveur des jeunes du Bas-Rhin
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/06/2011
- Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Délibérations
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93 résultats pour la valeur "06/06/2011" du filtre Date de séance
Participation à l'animation jeunesse dans les territoires (cofinancement des postes)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/06/2011
- Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Bilan et perspectives de l'expérimentation du partenariat avec la Caisse régionale d'assurance vieillesse en matière d'évaluation médico-sociale des personnes retraitées relevant des GIR 5 et 6
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/06/2011
- Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Fonds d'aide aux jeunes (FAJ)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/06/2011
- Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Intervention départementale en faveur des opérateurs de laccompagnement professionnel
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/06/2011
- Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Intervention départementale en faveur des opérateurs cofinancés par le Fonds Social Européen (FSE)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/06/2011
- Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Fonds départemental d'innovation pour l'insertion - Appel à projets 2011
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/06/2011
- Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Garanties d'emprunts - Office public de l'habitat (OPH) du Bas-Rhin ''OPUS 67''
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/06/2011
- Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Garanties demprunts - Organismes de construction
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/06/2011
- Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Garanties d'emprunts - Organismes divers
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/06/2011
- Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Information sur les marchés publics et avenants conclus
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/06/2011
- Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Adaptation de la nomenclature des familles homogènes de fournitures et de services et des principes de création dunités fonctionnelles
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/06/2011
- Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Versement dun acompte 2011 aux associations
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/06/2011
- Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Extension de l'Hôtel du Département à STRASBOURG - Mission de maîtrise d'oeuvre
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/06/2011
- Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Travaux d'amélioration du confort et optimisation énergétique des bureaux rue du Verdon à STRASBOURG - Mission de maîtrise d'oeuvre
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/06/2011
- Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention financière 2011 entre l'Amicale du personnel du Bas-Rhin et le Département
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/06/2011
- Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions pour congrès, colloques et autres manifestations
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/06/2011
- Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Assemblée des Départements de France (ADF) - Cotisation 2011
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/06/2011
- Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition du fonds de soutien à la vie associative
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/06/2011
- Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Cession de maisons éclusières à ACHENHEIM et WOLXHEIM
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/06/2011
- Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Reconstruction du Chalet du Champ du Feu à BELMONT - Approbation de lAvant-projet définitif (APD)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/06/2011
- Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin